Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne et au commerce électronique, les présentes mentions permettent d’identifier l’éditeur et l’hébergeur du site www.latelierhc.fr.
1. Éditeur du site
L’Atelier HC, exploité par Jérémy BARTH, entrepreneur individuel (EI)
21 allée du Bonhomme
54280 Seichamps — France
SIREN : 108 972 720
SIRET : 108 972 720 00016
Immatriculation : Registre national des entreprises et RCS de Nancy sous le numéro 108 972 720
Code APE : 47.91B — Vente à distance sur catalogue spécialisé
E-mail : contact@latelierhc.fr
TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jérémy BARTH, en qualité d’entrepreneur individuel exploitant L’Atelier HC.
Contact : contact@latelierhc.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand — France
SIREN : 510 909 807
SIRET du siège : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
4. Conception et fonctionnement du site
Le site est administré par L’Atelier HC. Il utilise notamment les logiciels WordPress et WooCommerce. Les marques, noms de logiciels et services tiers cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
5. Activité et public concerné
Le site présente et commercialise des produits à base de chanvre répondant aux exigences réglementaires applicables au moment de leur mise sur le marché. La boutique est réservée aux personnes âgées de 18 ans ou plus.
Les informations diffusées sur le site sont commerciales et générales. Elles ne constituent ni un avis médical, ni une prescription, ni une promesse thérapeutique. En cas de traitement médical, de grossesse, d’allaitement ou de doute sur l’utilisation d’un produit, il appartient au client de solliciter l’avis d’un professionnel de santé.
Les caractéristiques essentielles, conditions de vente, modalités de livraison, garanties, droit de rétractation et règles de remboursement figurent dans les conditions générales de vente.
6. Propriété intellectuelle
La structure du site ainsi que les textes, éléments graphiques, photographies, vidéos, logos, icônes, illustrations, documents et autres contenus publiés sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite. Les photographies, descriptions, marques et certificats transmis par les fournisseurs demeurent soumis aux droits de leurs propriétaires respectifs.
7. Responsabilité
L’Atelier HC s’efforce de fournir des informations exactes et à jour et d’assurer l’accessibilité et la sécurité du site. Des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires ou opérations de maintenance peuvent toutefois survenir.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant d’une utilisation contraire à la loi, aux conditions générales de vente, aux indications figurant sur le produit ou à sa destination. Cette clause ne limite pas les droits impératifs du consommateur ni les responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues.
8. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. L’Atelier HC n’exerce pas de contrôle permanent sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques. L’existence d’un lien ne vaut pas approbation de l’ensemble des informations ou offres qui y figurent.
9. Données personnelles et cookies
Les règles relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Les informations relatives aux cookies, aux traceurs et à la gestion du consentement figurent dans la politique de cookies. Les choix peuvent être modifiés à tout moment grâce au lien « Gérer mes cookies » présent dans le pied de page.
10. Signalement et contact
Pour signaler une erreur, un contenu potentiellement illicite, une atteinte à un droit ou un problème de sécurité concernant le site, vous pouvez écrire à contact@latelierhc.fr en précisant l’adresse de la page concernée et le motif du signalement.
11. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives qui lui sont applicables. Les modalités de traitement des réclamations, de médiation et de règlement des litiges sont précisées dans les conditions générales de vente.